INFORMATIONS L\u00c9GALES LSSIYCE<\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment aux obligations pr\u00e9vues par la Loi 34\/2002 relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et au commerce \u00e9lectronique (ci-apr\u00e8s LSSIYCE), IAM SA d\u00e9clare que le domaine www.iam.es est la propri\u00e9t\u00e9 de IAM SA, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro CIF A20071536, et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Amillaga 24, 20570 Bergara (Gipuzkoa).<\/p>\n IAM SA est inscrite au Registre du commerce de Gipuzkoa, tome 456, feuillet 53, feuille num\u00e9ro 6792.<\/p>\n IAM SA ne peut \u00eatre tenue responsable de toute utilisation incorrecte, inappropri\u00e9e ou illicite des informations figurant sur ses pages.<\/p>\n Dans les limites fix\u00e9es par la loi, IAM SA n’assume aucune responsabilit\u00e9 quant au manque de v\u00e9racit\u00e9, d’exhaustivit\u00e9, d’actualisation et de pr\u00e9cision des donn\u00e9es ou informations contenues dans ses pages Internet. Les contenus et informations des pages Internet de IAM SA sont \u00e9labor\u00e9s par des professionnels d\u00fbment qualifi\u00e9s pour l’exercice de leur profession. Cependant, ces contenus et informations ne lient pas ladite soci\u00e9t\u00e9, ni ne constituent des opinions, conseils ou avis juridiques de quelque nature que ce soit, car il s’agit simplement d’un service offert \u00e0 titre informatif et didactique.<\/p>\n Les pages Internet de IAM SA peuvent contenir des liens vers d’autres pages de tiers. Par cons\u00e9quent, elle ne peut assumer la responsabilit\u00e9 du contenu pouvant appara\u00eetre sur des pages de tiers. Les textes, images, sons, animations, logiciels et autres contenus inclus dans ce site web sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de IAM SA ou de ses conc\u00e9dants de licence. Tout acte de transmission, distribution, cession, reproduction, stockage ou communication publique totale ou partielle doit faire l’objet d’un consentement expr\u00e8s de IAM SA.<\/p>\n PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n En vertu de la r\u00e9glementation relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous autorisez par la pr\u00e9sente l’int\u00e9gration des donn\u00e9es personnelles fournies dans un fichier d\u00e9nomm\u00e9 Contacts, sous la responsabilit\u00e9 du groupe IAM (IAM SA, CIF A20071536 et IAMCUT SL, CIF B20645586) dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Amillaga 24, 20570 Bergara (Gipuzkoa).<\/p>\n La finalit\u00e9 de ce traitement est la gestion et le contr\u00f4le du courrier \u00e9lectronique ainsi que l’agenda de contacts et la r\u00e9ponse \u00e0 votre demande. Ces donn\u00e9es ne seront pas transmises \u00e0 des tiers et seront conserv\u00e9es tant que cela est n\u00e9cessaire ou l\u00e9gitime au regard de la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.<\/p>\n
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